Eacute;TAT ET DROIT

Etat – source ou COD ?

Les lois sont adaptées en fonction des gouvernements – on revient à la typologie des gouvernements.

M ouvre une nouvelle perspective : non l'étude desfondations(justification), mais unetypologie des gouvernements (description), non pas un« pourquoi ?» mais un « comment ? »

le système juridique assure la longévité de l’État ?

TYPOLOGIES DES ÉTATS : critère quantitatif – qui (seul ou plusieurs - Platon) // critère de finalité – en vue de quoi ? (pour la cité/ pour soi-même - (Aristote) // critère d'efficacité – comment ? (Montesquieu – le pouvoir est divisé & limité ou non dans la perspective machiaveliste d'efficacité)

Le critère du nombre n'est plus décisif ; ce qui compte, c'est le critère de légalité. Le mode d'exercice du pouvoir (le comment? prévaut sur la question qui ? En vue de quoi ?) Analyse leur nature, cad Constitution (sens aristotélicien) – cas agencement institutionnel, organisation & répartition des pouvoirs.

Le meilleur régime (en terme de stabilité) est celui où un seul détient le pouvoir (les intérêts ne sont pas discordants) PLATON // le meilleur régime est celui où le pouvoir est limité et divisé (Montesq.)

Le pouvoir unique est contrebalancé par la pluralité des « pouvoirs intermédiaires » qui jouent le rôle de médiateur entre le peuple & le monarque : institutions (Parlement, villes) et ordres sociaux (noblesse, clergé). Pouvoirs intermédiaires - clé de voûte du régime, car monarchie/despotisme n'est qu'une question de degré, pas de nature.

→ concentration ou déconcentration du pouvoir décisionnel (en tant que choix et commandement) – le pouvoir décisionnel déconcentré est plus fort – à qui s'attaquer ? (FOUCAULT)

QUESTIONS STRUCTURELLES – DROIT & ÉTAT

AUTORITE NORMATIVE & EXECUTIVE (qui?) - Schmitt, Aristote

FONDEMENT (pourquoi ?) - Kelsen / Schmitt

FIN (en vue de quoi?) - Montesq. ; Aristote, Nietzsche, Kant, Hegel

EFFICACITÉ (comment?) - Montesq. (degré compte plus que la nature), Kelsen, Foucault

Etat de droit – double rapport ; entre le droit et la société ; entre le droit et l'Etat – le droit est une normalisation générale, englobante – l'Etat norme la société par son biais – mais se norme-t-il lui-même ?

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NIETZSCHE – L'INDIVIDU AU DELÀ DU DROIT

La nouvelle morale s'efforce à remplacer l'ancienne : l'utilitarisme, l'égalitarisme démocratique, libéralisme/socialisme → nouvelles idoles de la modernité. Conséquences politiques de la mort de Dieu.

Je déteste tout ce qui ne fait que m'instruire, sans augmenter mon activité ou l'animer ». Histoire doit être plus exemplaire qu'érudite, doit donner le goût de la vie, non pas prédire l'avenir mais aider à l'affronter.

la religion était le fondement de l’État, le déculpabilisant & assurant le sentiment de cohésion du peuple dans la même foi. Perte de la foi – ébranlement de l’État → s'installe le christianisme sécularisé – la démocratie. SCHMITT ? Mais le pouvoir n'est plus un mystère – il est banalisé→l’État se désagrège, glissée vers le socialisme. L’État a besoin des fondements mystiques.

L'avènement du « monde de l'on » (Heidegger)

DES CONFLITS

La libération se fait en solitude – chercher non l'amour de prochain, mais l'amour de lointain. Les meilleurs peuvent assumer pour les autres l'humanité – tout génie connaît une phase de « l'existence catilinaire » de haine et de refus de valeurs - « Catilina, la fauve préexistante de tout César ». La libération se fait donc non pas pour la Cité, mais pour soi-même. De sorte que les esclaves demeurent ce qu'ils sont en dépit de leur révolte, et même s'ils se sont emparés du pouvoir.

Volonté de puissance :

Lle n'est pas volonté de plaisir, mais aussi de souffrance, car s'exprime dans un conflit et appelle un obstacle, est excitée par lui. Luttes sociales, les pauvres défient le riche, le riche résiste au nombre –moins pour les avantages que pour le défi lui-même – le droit, l'apaisement des conflits sociaux comme affaiblissement de VdP ?

Zarathoustra : « Quel est le grand événement de ta vie ? C'est l'heure du grand mépris ». […] La morale du dépassement est celle des hommes qui ne se soucient pas d'être sauvés. La lutte importe plus que le succès». Surhomme aspire à sa propre divinité, au risque de se briser contre le sublime.

L'histoire n'ayant aucun sens, on se tromperait en voyant dans la surhumanité la réalisation progressive d'une montée de l'humain. Le but de l'humanité ne se trouve pas à la fin, mais seulement dans ses exemplaires les plus élevés. Nietzsche choqué par l'utilitarisme du darwinisme – les clubmen, les banquiers sont les optimi dans la lutte pour la survie ?? Il annonce le surhumain, non pas le suralimenté → les meilleurs prennent trop de risques – écrasés par les médiocres (Napoléon) – le héros est fragile. Élite ne peut être définie comme simple caste des privilégiés qui dominent. Sartre : « L'homme est fondamentalement désir d'être Dieu ». Politique comme forme d'accomplissement individuel dans l'affrontement.

- « nous sommes malades de cette paix [armée] malsaine, de cette lâche compromission, de la vertueuse malpropreté du moderne oui et non ».

FOUCAULT <3

→ La justice criminelle aujourd'hui ne fonctionne et ne se justifie que par cette perpétuelle référence à autre chose qu'elle-même (vs Kelsen? → une vision de l'homme comme être rationnel)

→ Il n'est pas acquis une fois pour toutes par un nouveau contrôle des appareils ni par un nouveau fonctionnement ou une destruction des institutions = changement des fondements change-t-il quelque chose ?? - les lois se modifient du milieu.

Prendre les pratiques pénales moins comme une conséquence des théories juridiques que comme un chapitre de l'anatomie politique – Etat fait bien plus qu'exécuter et il fait plus que prévoir les conflits – il cherche à corriger l'individu. Merci l’État qui nous aide à être rationnel – mais l'a-t-on voulu, la rationalité nous était-elle naturelle ?

Le supplice a donc une fonction juridico-politique. Il s'agit d'un cérémonial pour reconstituer la souveraineté un instant blessée. Son but est moins de rétablir un équilibre que de faire jouer, jusqu'à son point extrême, la dissymétrie entre le sujet qui a osé violer la loi, et le souverain tout-puissant qui fait valoir sa force.

- Il y a dans ces exécutions, qui ne devraient montrer que le pouvoir terrorisant du prince, tout un aspect de Carnaval où les rôles sont inversés, les puissances bafouées, et les criminels transformés en héros.Le criminel porte avec lui, sous la morale apparente de l'exemple à ne pas suivre, toute une mémoire de luttes et d'affrontements. On a rangé le criminel dans la prison.

- Le véritable objectif de la réforme, ce n'est pas tellement de fonder un nouveau droit de punir à partir de principes plus équitables; mais d'établir une nouvelle « économie » du pouvoir de châtier, d'en assurer une meilleure distribution, de faire qu'il ne soit ni trop concentré en quelques points privilégiés, ni trop partagé entre des instances qui s'opposent; qu'il soit réparti en circuits homogènes susceptibles de s'exercer partout, de façon continue et jusqu'au grain le plus fin du corps social. On comprend alors pourquoi cette « réforme » n'a pas eu un point d'origine unique. Ce ne sont pas les justiciables les plus éclairés, ni les philosophes ennemis du despotisme et amis de l'humanité, ce ne sont même pas les groupes sociaux opposés aux parlementaires qui ont été au point de départ de la réforme. Et la « réforme » proprement dite, telle qu'elle se formule dans les théories du droit ou telle qu'elle se schématise dans les projets, est la reprise politique ou philosophique de cette stratégie, avec ses objectifs premiers : faire de la punition et de la répression des illégalismes une fonction régulière, coextensive à la société; non pas moins punir, mais punir mieux; punir avec une sévérité atténuée peut-être, mais pour punir avec plus d'universalité et de nécessité; insérer le pouvoir de punir plus profondément dans le corps social.

Le droit de punir a été déplacé de la vengeance du souverain à la défense de la société.

Châtiment symbolique. Pourquoi la société supprimerait-elle une vie et un corps qu'elle pourrait s'approprier? Le coupable, ainsi, paye deux fois : par le labeur qu'il fournit et par les signes qu'il produit (maintenant c'est plus tellement ça – on parle du criminel avant sa punition – comment il purge sa peine, ça intéresse personne).

-Une transformation de l'individu tout entier — de son corps et de ses habitudes par le travail quotidien auquel il est contraint, de son esprit et de sa volonté, par les soins spirituels dont il est l'objet. (NTZ – mode de vie me cadre)

Date: 2016-01-14; view: 389