I) Le développement d’un droit propre à l’église

Ce droit va exister au coté du droit laïc.

A) La réponse à un besoin

Toute communauté qui veux vivre et duré a besoin de se doter de règles. L’église comme toute communauté a eu besoin de règle pour s’organiser. Au fur et à mesure que l’église c’est développé le corpus de règle qui lui était applicable c’est aussi étoffé. Ce droit de l’église c’est développé d’abord dans le cadre de l’empire romain et à partir du moment où elle a été reconnu par l’empire. Durant tout le moyen âge l’église développe un droit autonome différent du droit laïc à la fois quand aux destinataires de son droit et sa finalité. Ce sont les clercs qui sont visés par ce droit ainsi que les tribunaux ecclésiastiques. Ces tribunaux appliquent le droit canonique. Les laïcs qui sont présenté devant ces tribunaux religieux se voient donc appliqué le droit de l’église. Son but est également différent. Son but est d’assurer le salut de l’âme. Cela explique que certaines règles posées par le droit canonique dans les mêmes matières est différent du droit laïc.

Ex : en matière pénal : les juges royaux et les juges d’église prononcent des sanctions mais celles-ci sont différentes car la finalité du droit est différée. Jamais un tribunal ecclésiastique ne prononce une peine de mort car « l’église déteste le sang ». L’église préfère la prison car elle s’inscrit dans la logique de la pénitence. La prison a pour but de faire réfléchir le coupable à sa faute et de se repentir. On est dans une démarche qui correspond à l’idéal de salut prôné par l’église. C’est une peine qui prônait à l’église bien meilleure que la peine de mort car si on nous tu on ne peut pas se racheter. Si vraiment elle se trouve devant un individu incapable de se racheter elle va l’abandonner au séculier.

En revanche le droit laïc pénal de l’époque cherche la sanction et l’exemple. Il faut convaincre les gens qui passent aux portes du village ce qu’il ne faut pas faire. Le droit laïc ignore la prison car elle ne montre par l’exemple. On n’est jamais condamné à la prison, on est condamné à la pendaison, aux travaux forcés. La prison ne sert pas de sanction mais de peine préventive. On est enfermé en prison avant notre jugement.

La finalité poursuivi par le droit explique que les solutions ne soient pas les même. Ce droit est posé par des autorités ecclésiastiques.

B) Les sources du droit dans l’église

Deux sources principales :

1) Le pape législateur

Le pape est législateur, il crée des règles. Il a très tôt posé des règles car on c’est tourné vers lui lorsqu’il y avait une difficulté juridique car il était au somment de la hiérarchie ecclésiastique. La réponse du pape est devenue règle de droit. Ces réponses des papes sont appelées à partir du 4^ème siècle : les décrétales.

Ils cessent de le faire au 6^ème siècle puis recommencent au 11^ème siècle. Le 11^ème 12^ème siècle est considéré comme l’âge d’or du droit canonique. C’est développé ce que l’on a appelé la réforme Grégorienne : du nom de Grégoire 7 qui a voulu réformer l’église. Pour cela il a vouloir réaffirmer son autorité à poser des règles impératives qui devaient être suivies par l’ensemble de la chrétienté.

Les juristes qui entourent le pape vont développé la théorie législative pour dire qu’il a le droit de crée une règle unilatérale car « il a le droit enfermé dans la poitrine »

2) Les conciles

Les conciles c'est-à-dire que la réunion d’évêque qui se réunit soit sur l’ensemble de la souveraineté soit dans des régions. Les évêques posent des règles que l’on appel les canons conciliaires.Ils posent des règles sur des questions religieuses mais ils posent aussi des règles en ce qui concerne la vie laïque. Ils complètent l’activité normative du pape.

Ces auteurs ont contribué aune inflation normative. On c’est retrouver avec un nombre conséquent de règle. Il a donc fallu mettre de l’ordre et codifier ce droit canonique.

Date: 2016-01-14; view: 657